Jean-Michel Fromion


De: Jean-Michel Fromion
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2008-10-06"
prefet
depart_retraite
admission
13 Juin 200813/06/2008
De: Jean-Michel Fromion
préfet hors cadre
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale de l'administration
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
01 Juillet 200501/07/2005
De: Jean-Michel Fromion
préfet du Gers
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
01 Juillet 200501/07/2005
De: Jean-Michel Fromion
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
titularisation
14 Décembre 200314/12/2003
De: Jean-Michel Fromion
préfet adjoint pour la sécurité auprès des préfets de Corse-du-Sud et de Haute-Corse
Objet:
préfet du Gers
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
03 Août 200303/08/2003
De: Jean-Michel Fromion
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Istres (1re catégorie)
Objet:
préfet adjoint pour la sécurité auprès des préfets de la Corse-du-Sud et de la Haute-Corse
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
03 Août 200203/08/2002
De: Jean-Michel Fromion
sous-préfet de l'arrondissement d'Istres
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle des Rives-de-L'Etang-de-Berre
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Octobre 200029/10/2000
De: Fromion (Jean-Michel)
sous-préfet d'Istres (Bouches-du-Rhône) ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
12 Avril 199812/04/1998
De: Fromion (Jean-Michel)
sous-préfet d'Istres
sur proposition du ministre de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Fromion (Jean-Michel)
sous-préfet de l'arrondissement d'Istres
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle des Rives-de-l'Etang-de-Berre
Groupe:
date_debut="1997-10-10"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199709/10/1997
De: Fromion (Jean-Michel)
sous-préfet de l'arrondissement d'Istres
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement des rives de l'étang de Berre
Remplace:M. Mermet (Louis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Fromion (Jean-Michel)
sous-préfet hors classe, détaché
Objet:
sous-préfet d'Istres (1re catégorie)
sous-directeur des ressources humaines de la direction de l'administration de la police nationale au ministère de l'intérieur
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Istres"
sous-prefecture_departement_code="13"
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Fromion (Jean-Michel)
sous-directeur des ressources humaines à la direction de l'administration de la police nationale au ministère de l'intérieur
Objet:
membre suppléant de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant d'administration
Remplace:M. Joffre (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199629/03/1996
De: Jean-Michel Fromion
Objet:
sous-directeur des ressources humaines, pour signer
délégation de signature
08 Mars 199608/03/1996
De: Jean-Michel Fromion
Objet:
sous-directeur des ressources humaines, pour signer: 1o Les arrêtés portant nomination, titularisation, prolongation et fin de stage, promotion, mutation, détachement, acceptation de démission, radiation des cadres (sauf pour motif disciplinaire en ce qui concerne les commissaires de police), mise en disponibilité, réintégration et mise à la retraite des personnels des services actifs et des services administratifs, techniques et scientifiques de la police nationale
délégation de signature
19 Novembre 199519/11/1995
De: Fromion (Jean-Michel)
sous-directeur des ressources humaines à la direction de l'administration et de la police nationale du ministère de l'intérieur
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Remplace:M. Yvin (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 199525/10/1995
De: Jean-Michel Fromion
Objet:
sous-directeur des ressources humaines, pour signer
délégation de signature
31 Mai 199531/05/1995
De: Fromion (Jean-Michel)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
date_debut="1993-11-18"
date_fin="1994-04-04"
détachement
11 Mai 199511/05/1995
De: Jean-Michel Fromion
Objet:
sous-directeur des ressources humaines, pour signer
délégation de signature
25 Avril 199525/04/1995
De: Jean-Michel Fromion
Objet:
sous-directeur des personnels de la police nationale, pour signer
délégation de signature
02 Juin 199402/06/1994
De: Fromion (Jean-Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
nomination
07 Avril 199407/04/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.